Mentions Légales

Editeur du site

SmartLane Solutions

Hameau de Cure
3 route de Domecy
89450 Domecy sur cure
France

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.smart-lane-solutions.fr et sous-domaines associés, est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société SmartLane Solutions. SmartLaneSolutions ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Pierre Schaller, DG
Tél. : + 33 (0)6 63 33 28 66

Limitations de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SmartLane Solutions.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SmartLane Solutions. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SmartLane Solutions à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SmartLane.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@smart-lane-solutions.fr

Hébergeur

Infomaniak Network SA, Genève, Suisse
https://www.infomaniak.com

Cookies

Le présent site n’utilise pas de cookies.